Lois électoral

 
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Yorgen
Gouverneur

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MessagePosté le: Mar 5 Nov - 16:15 (2013)    Sujet du message: Lois électoral Répondre en citant
Lois électoral de la CIC


-1°- Élection du Gouverneur.
      

Type de suffrage:

-Suffrage universel indirect, uninominal majoritaire à un tour ouvert.

Garant du bon fonctionnement du suffrage:
-Le Gouverneur en place ou a défaut, le Chancelier en place.

Les candidats:
-Seul les Sénateurs ayant reçu la médaille de l'honneur (Élus Chancelier) peuvent prétendre a se présenter au poste de gouverneur.
-Les candidats perde alors tout poste qu'ils occupent au gouvernement.
-Un Chancelier au pouvoir ne peux se présenter.

Les grands électeurs:
-Les grands électeurs sont les Sénateurs, représentant de leur peuple, Ils doivent voter en fonction du choix de leurs peuples, ou de leur propres choix(suivant régime politique de la nation). Ils apportent leurs voie a un candidats de façon nominatif.

Durée de campagne:
-5 à 7 jours

Durée de vote:
-48h

Invalidité de l’élection:
-Moins de 50% de participation.
-Non conformité de la campagne.

Obligation de campagne:
-Prêter serment d'impartialité.
-Lignes directrices de l'alliance.
-Projets pour l'alliance.

Interdiction de campagne:
-Dénigrer les autres candidats.
-Polluer les campagnes adverse.
-Acheter des voix.


-1.2°- Anomalie électoral.
    

Fraude:
Un candidats ne respect pas les règles de campagnes.

Le gouverneur a les possibilité suivante de sanction:
-Degré 1: La campagne continue, rappel au règlement.
-Degré 2: La campagne continue, annulation de la candidature.

Insuffisance de candidat:
Aucun candidat ne c'est présenté:
-Le Chancelier en place deviens Gouverneur
Une nouvelle élection pour la Chancellerie est organisé.

1 Seul candidat c'est présenté:
-Possibilité 1: Le Candidats deviens automatiquement Gouverneur sans campagne électoral.

Égalité:
-Le Gouverneur en place choisi son successeur parmi les deux premier exæquo.
-A défaut, le Chancelier en place choisi son successeur parmi les deux premier exæquo.

    


-2°- Élection du Chancelier.
      

Type de suffrage:

-Suffrage universel indirect, uninominal majoritaire à deux tours anonyme.

Garant du bon fonctionnement du suffrage:
-Le Gouverneur en place.

Les candidats:

-Tous les Sénateurs (Sauf le Gouverneur et le Chancelier en place)
-Un Chancelier ne peux pas se représenter à la suite de leur mandat qu'il effectue, il doit attendre la prochaine élection de Chancelier. Mais il peux accepter le poste de conseillé.

Les grands électeurs:

-Les grands électeurs sont les Sénateurs, représentant de leur peuple, Ils doivent voter en fonction du choix de leurs peuples, ou de leur propres choix(suivant régime politique de la nation). Ils apportent leurs voie a un candidats de façon anonyme.

Durée de campagne:
-1° tour: 14 jours
-2° tour: 5 jours

Durée de vote:
-1° tour: 48h
-2) tour: 48h

Passage au second tour:
-Les deux candidats en tête au premier tour.
*3 candidats si égalité des seconds.
*Pas de 2° tour, si un candidats obtiens 50% des voies dés le premier tour.

Invalidité de l’élection (voir 2.2):
-Moins de 50% de participation.
-Non conformité de la campagne.
-Pas suffisamment de candidats.

Obligation de campagne:
-Indiquer la liste de ces conseillés (complète si possible).
-Projets pour l'alliance.
-La politique en matière de: diplomatie, militaire, d'immigration et de justice.
-les principaux changement.
-Courte présentation du candidat.

Interdiction de campagne:
-Dénigrer les autres candidats.
-Polluer les campagnes adverse.
-Acheter des voix.
 

-2.2°- Anomalie électoral.
     

Fraude:
Un candidats ne respect pas les règles de campagnes.

Le gouverneur a les possibilité suivante de sanction:
-Degré 1: La campagne continue, rappel au règlement.
-Degré 2: La campagne continue, annulation de la candidature.
-Degré 3: Annulation de la campagne, Relance d'une nouvelle campagne.
-Degré 4: Annulation de la campagne, Le Chancelier en place repart pour un nouveau mandat de 3 mois, interdiction de campagne de 5 mois du fautif.

Insuffisance de candidat:
Aucun candidat ne c'est présenté:
-Le Chancelier en place est automatiquement reconduit pour 3 mois.

1 Seul candidat c'est présenté:
-Possibilité 1: Sondage pour changer le chancelier.
-Possibilité 2: Le Candidats deviens automatiquement Chancelier sans campagne électoral.
-Possibilité 3: Report de l’élection de 15 jours.

Égalité du second tour:

Le Gouverneur choisi son le Chancelier parmi les deux premier exæquo




-3°- Votes au sénat.
     


Information:
-le sénat débat et vote les projet de lois ou grande décision proposé par le Gouvernement ou la Chancellerie.

Type de suffrage:
-Suffrage universel indirect, uninominal majoritaire à un tour anonyme.

Garant du bon fonctionnement du suffrage:
-Le Gouverneur en place.

Les grands électeurs:
-Les grands électeurs sont les Sénateurs, représentant de leur peuple, Ils doivent voter en fonction du choix de leurs peuples, ou de leur propres choix(suivant régime politique de la nation). Ils votes au sénat pour une loi ou un projet proposé par le Gouvernement.

Durée de débat:
-2 à 7 jours

Durée de vote:
-1 à 7 jours

Invalidité de l’élection:
-Moins de 50% de participation. = Loi refusé.
-Non conformité du débat. - Remise à zéro, Rappel au vote.

Interdiction:
-Acheter des voix.

 
-4°- Votes au gouvernement.
     


Information:
-Le Chancelier peux faire un sondage sur un projet de loi afin de connaitre l'opinion du gouvernement.
-Le Chancelier peux faire voter une loi en urgence, avec l'accord du Gouverneur. Les Sénateur devront être informer de la procédure exceptionnel.

Type de suffrage:
-Suffrage uninominal majoritaire à un tour anonyme.

Garant du bon fonctionnement du suffrage:
-Le Gouverneur en place.

Les votants:
-Seul les membres du Gouvernement, Chancelier + Conseillés peuvent voter.
-Le Gouverneur peux donner son avis mais a interdiction de participer au vote.

Durée de débat:
-1 à 5 jours

Durée de vote:
-1 à 2 jours

Invalidité de l’élection:
-Non conformité du débat. - Remise à zéro, Rappel au vote.

Interdiction:
-Acheter des voix.
 

-5°- Votes candidatures.
     


Information:
-Chaque candidature doit être débattue et doit faire l'objet d'un vote par le gouvernement.
-En cas d'égalité le chancelier doit trancher.

Type de suffrage:
-Suffrage uninominal majoritaire à un tour anonyme.

Garant du bon fonctionnement du suffrage:
-Le Gouverneur en place.

Les votants:
-Seul les membres du Gouvernement, Chancelier + Conseillés peuvent voter.
-Le Gouverneur peux donner son avis mais a interdiction de participer au vote.

Durée de débat:
-1 jours

Durée de vote:
-1 à 2 jours

Invalidité de l’élection:
-Aucune

Interdiction:
-Acheter des voix.


-6°- Votes exclusion.
  
   

Information:
-L'Inquisiteur peut demander l'exclusion d'un membre pour ces différents motifs:
*Inactivité
*Intolérant
*Trahison
*Espionnage
*Déserteur de bataille

Type de suffrage:
-Suffrage uninominal majoritaire à un tour anonyme.

Garant du bon fonctionnement du suffrage:
-Le Gouverneur en place.

Les votants:
-Seul les membres du Gouvernement, Chancelier + Conseillés peuvent voter.
-Le Gouverneur peux donner son avis mais a interdiction de participer au vote.

Durée de débat:
-1 à 5 jours

Durée de vote:
-1 à 2 jours

Invalidité de l’élection:
-Aucune

Interdiction:
-Aucune

  


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MessagePosté le: Mar 5 Nov - 16:15 (2013)    Sujet du message: Publicité
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